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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYSECA LOGICIEL
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R.T.P.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.T.P.
SYSECA LOGICIEL, société anonyme, 1, rue Royale, 92210 SAINT-CLOUD.

Numéro de dépôt :
1281291
Date de dépôt :
03/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1994

Présentation de la marque R.T.P.

Déposée le 3 août 1984 par la Société Anonyme (SA) SYSECA LOGICIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R.T.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSECA LOGICIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES Succr de PIERRE POTIER. - France.

La marque R.T.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.T.P. est expirée depuis le 3 août 1994.

SYSECA LOGICIEL a également déposé les autres marques suivantes : ATOME , CALLISTO , ADAGE , STCOM2 , STCOM , ADAGIO , XEDIS , GENICS , (Marque figurative) , S T X


SYSECA LOGICIEL, société anonyme, 1, rue Royale, 92210 SAINT-CLOUD. - France


LE RECUEIL DES MARQUES Succr de PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;processeurs de langage associé;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.